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Hébergeur

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Propriétaire

Le site www.maiyi.fr (ci-après dénommé "le site") est dédié à la présentation et la promotion à titre principal des œuvres d'art créées par l'artiste peintre Maïyi, artiste indépendant, exerçant à CHAMONIX-MONT-BLANC (74 - France).

L'artiste exerce sous le n° SIRET : 342 209 640 00032, le code APE : 9003A, le n° MDA : V429426

Contact courrier postal : 901, route Couttet-Champion - 74400 CHAMONIX - FRANCE

Contact par e-mail (courriel) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Contact par téléphone : 07 81 86 44 30

Responsable de publication & Webmaster : Maïyi - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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La langue utilisée dans toutes les correspondances, tous les documents et tous les échanges téléphoniques est le français.

 

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L'Artiste Maïyi reste propriétaire de tous les droits moraux et patrimoniaux sur les tableaux originaux présentés sous formes d'images sur le site www.maiyi.fr et ce malgré la vente de ses œuvres (code de la propriété intellectuelle - art. L.111-1 et art. L.122-1).

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Droit applicable

Le texte des présentes conditions générales de vente et d'utilisation du site Internet de www.maiyi.fr sont soumis au droit français.

En cas de litige, sont déclarés compétents les tribunaux de Haute-Savoie proches de la ville de CHAMONIX.

 

Date de rédaction

Les présentes mentions légales sont rédigées à la date du 13 décembre 2013 et sont conformes à la réglementation en vigueur. En cas d'évolution de la réglementation, celle-ci s'applique de plein droit aux articles rédigés dans les présentes conditions de vente.

 

Le présent texte est référencé sous le n° '1'.